CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Définitions :

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après CGU) s’appliquent à toutes personnes utilisant le site bougribouillons.com (ci-après défini sous le « SITE »).

Est définie comme utilisateur·rice·s (ci-après « UTILISATEUR·RICE·S ») toute personne accédant au Site.

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Présentation :

Le site bougribouillons.com est un SITE de e-commerce édité par ÉDITIONS BOUGRIBOUILLONS.

Son objectif est la promotion et la vente des illustrations, affiches, livres numériques et livres papiers de Virginie MAILLARD à ses UTILISATEUR·RICE·S.

Toute UTILISATEUR·RICE·S s’engage, à respecter les CGU ici présentes qui s’appliquent à l’ensemble du contenu, des produits et services disponibles sur le SITE, payants ou fournis gratuitement. Toute UTILISATEUR·RICE·S accepte pleinement, sans aucune réserve les CGU du SITE avant toute consultation de contenu ou achat sur La Boutique Bougribouillons.

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Commentaires :

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– Ne pas diffuser des propos, opinions ou informations à caractère diffamatoire, dénigrant, injurieux, obscène, violent, raciste et plus généralement contrevenant aux textes légaux ou règlementaires en vigueur, aux droits des personnes, à l’ordre public et aux bonnes mœurs,

– Délivrer des informations réelles, exactes, et à jour au moment de leur saisie et notamment à ne pas utiliser de faux noms, qualités ou adresses, ou encore des noms, qualités ou adresses sans y être autorisé,

– S’interdire tout démarchage commercial, ou diffusion de publicité, la Boutique Bougribouillons se réserve le droit de supprimer tout commentaire fallacieux, mensonger, injurieux, publicitaire ou ne respectant pas les dispositions précédentes.

Responsabilité :

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Propriété Intellectuelle :

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site (notamment les droits sur les textes, les images, la mise en forme, les graphismes) appartiennent à l’éditeur ainsi qu’à l’autrice Virginie MAILLARD et ce sans aucune limitation. Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle pourra donner lieu à des poursuites judiciaires. N’importe quelle page du SITE peut potentiellement être référencée dans les moteurs et annuaires de recherche du Web. En rédigeant un message, les UTILISATEUR·RICE·S autorisent par conséquent le référencement potentiel de leurs messages.

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– Ne pas modifier pas, ne pas louer pas, ne pas prêter pas, ne pas vendre pas, ou ne pas distribuer les œuvres diffusées sur le site bougribouillons.com,

– Ne pas utiliser tout ou partie, du site Boutique Bougribouillons notamment pour la réalisation d’œuvres dérivées.

– Informer Virginie MAILLARD ou Julien WOLMER (boutique@bougribouillons.com) de toute utilisation du contenu du SITE ne respectant pas les dispositions précédentes.

Marques protégées :

Pour tous les textes et œuvres présentés sur le site : La Boutique Bougribouillons, 2018

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Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Accessibilité :

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Droit Applicable :

Ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d’interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Tout litige naissant de l’utilisation du SITE sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.

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